Droit et moralité I : la théorie du droit naturel

Thomas d’Aquin

A vécu à un moment charnière de l’histoire : l’oeuvre d’Aristote est traduite en latin.

Aquin propose de réconcilier la foi et la raison, la religion et la théologie (christianisme, sagesse révélée par Dieu aux êtres humains).

Aristote est connu pour sa philosophie pratique (Éthique à Nicomaque) et sa philosophie théorique (principes de physique).

Théorie des grandes causes d’Aristote (cause matérielle, cause efficiente, cause formelle, cause finale) renversée par la physique moderne.

Le traité sur les lois et la méthodologie d’Aquin

Le traité sur les lois s’étend de la question 90 à la question 108 de la première partie de la seconde partie de la Somme théologique.

La méthodologie d’Aquin est la même pour chacune des questions de la Somme : thèse à réfuter, suivie des arguments soutenant cette thèse, suivis de la contre-thèse, suivie de la réfutation des arguments soutenant la thèse à réfuter.

La philosophie médiévale est très analytique dans sa méthodologie.

La définition thomiste de la loi

(1) Une ordination de la raison (2) en vue du bien commun (3) établie par celui qui a la charge de la communauté, et (4) promulguée.

Points à noter :

La division thomiste des types de lois

Qu’est-ce que la loi?

  1. La loi éternelle : loi éternelle inconnaissable ne se distinguant pas réellement de Dieu et ordonnant toute chose à la perfection. Ordonne la totalité du monde. Fait que le monde est monde, ordonné tel qu’il est. (On pourrait presque dire que c’est Dieu, que Dieu est le principe du monde.) Cependant, elle se dérobe toujours à la loi humaine. Elle est inconnaissable, inaccessible à la raison humaine.
  2. La loi naturelle : loi inscrite en chaque être humain lui permettant de distinguer le bien du mal. Rapport très proche à la moralité. Ordonne également (c’est une loi) de rechercher le bien et d’éviter le mal. Principes évidents en eux-mêmes mais qui ne sont pas susceptibles d’être démontrés par la raison.
    • Son principe fondamental et les préceptes qui en découlent directement sont indémontrables et évidents en eux-mêmes.
    • Elle est immuable (non modifiable).
    • Elle ne peut «disparaître du coeur des hommes».

Il est possible que les humains ne respectent pas la loi naturelle (bien sûr que les êtres humains désobéissent parfois à la loi naturelle). Pourquoi? Raison défaillante; faiblesse de la volonté.

La loi humaine : elle est la spécification des principes de la loi naturelle. Prolongement de la loi naturelle, établie par les hommes.

Une loi humaine ne s’acccordant pas à la loi naturelle, n’est plus loi, mais corruption de loi.

Une loi corrompue n’est pas une loi juste, donc n’est pas (pleinement) une loi; loi qui échoue à être ce qu’elle devrait être (i.e. juste).

La loi divine : loi révélée dans les textes sacrés permettant aux êtres humains d’oeuvreer à leur statut. Pas exactement la même chose que la loi éternelle. La loi éternelle, c’est Dieu; la loi divine est la parole de Dieu. La loi naturelle est connaissable (elle est innée en chacun de nous). Par contraste, la loi divine est connaissable uniquement parce qu’elle est révélée aux êtres humains (à travers les textes sacrés). Elle doit être acquise par la fréquentation des textes sacrés.

La loi divine n’est pas proclamée par les hommes, mais par Dieu. La loi divine est beaucoup plus étendue que la loi humaine : elle se prononce sur un plus grand nombre de cas que la loi humaine, s’appliquant notamment à des cas où la loi humaine est en jeu.

Est-il légitime de désobéir à la loi? La perspective thomiste

Il ne fait aucun doute que pour d’Aquin, les lois promulguées par le souverain peuvent être injustes. Elles deviennent alors des perversions, des corruptions de la loi.

Certains passages du traité des lois semblent justifier une désobéissance civile, mais ce n’est pas facile à interpréter.

De telles lois, il n’est licite en aucun cas de les observer, car comme il est dit dans les Actes, «il faut obéir à Dieu plutôt qu’aux hommes».

Le souverain ne peut pas considérer qu’il est au-dessus de ce type de loi; il doit impérativement obéir à la loi naturelle, et ce même s’il n’est pas contraint de le faire. Le souverain doit obéir à la loi divine même s’il n’y a aucune loi humaine qui le contraint à le faire.

Le souverain ne devrait pas créer des lois qui sont contraires au bien divin. Quant aux lois qui sont contraires au bien des hommes

…toute loi est ordonnée à l’intérêt commun des hommes et pour autant elle obtient force et raison del oi. Mais dans la mesure où elle manque à cette fin, elle perd la vertu d’obliger

Il n’appartinet pas à n’importe qui de déterminer si une loi est suffisamment injuste pour qu’il soit légitime de lui désobéir.

Lorsque la désobéissance à un loi vise le bien commun, elle est généralement justifiable (on ne s’y opposerait pas). Mais dans le cas où elle concerne le souverain, elle devient problématique.

John Finnis (1940 - )

Philosophe du droit australien. Défend les thèses morales de l’Église catholique. Veut rendre les théories catholiques attractives aux non-croyants.

Selon Finnis, la fonction de droit est de rendre les hommes bons (reprise de la thèse thomiste). On ne naît pas parfaitement bon, on le devient (possibilité d’une progression).

Les principes de la loi naturelle

Principe de loi naturelle : les sept biens fondamentaux

Le droit naturel prend la forme d’un ensemble de principes pratiqus qui nous renseignent sur les sept biens humains fondamentaux :

Chacun des biens a une valeur intrinsèques. On pourrait croire que ce sont des moyens pour atteindre un autre bien; or, rien ne permet de distinguer une hiérarchie de ces ces biens : aucun n’est plus grand qu’un autre.

Principes de la loi naturelle : des principes déterminant les sept biens humains fondamentaux

Le droit naturel nous renseigne également sur les neuf exigences fondamentales de la rationalité pratique :

Différence fondamentale entre la rationalité théorique et la rationalité pratique qui nous permet de connaître le monde tel qu’il devrait être. Il existe une seule vérité théorique, mais il existe plusieurs moyens d’agir afin de contribuer au bien.

La fonction du droit selon Finnis

La connaissance des sept biens fondamentaux et des neuf exigences fondamentales de la rationalité pratique nous permettent de jsutifier la nécessité de mettre en place un système juridique :

Le droit comme moyen de rechercher le bien.

Un système juridique, un système de règles jouissant d’une autorité reconnue permettant la coordination de la vie sociale (en commun).

Les sept biens nous permettent d’évaluer la loi positive. Nous avons l’obligation légale de respecter les lois. Une loi qui ne respecte pas l’un des sept biens fondamentaux n’est pas une loi à part entière; c’est une loi défectueuse. On n’aurait pas alors à la respecter autant qu’une loi conforme aux sept biens (parallèle avec d’Aquin).

Les principes du droit naturel sont permanents et ne sont pas susceptibles d’être modifiés (même s’ils ne sont pas respectés); ils sont d’une universalité juridique.

Objections possibles à la théorie du droit naturel

La loi force les gens à être bons.